Conditions Générales de Vente – Modern Muse

Dernière mise à jour : 23/05/2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent, sans restriction ni réserve, l’ensemble des ventes conclues par la société Modern Muse, immatriculée au RNE sous le numéro SIREN 941 216 483, dont le siège est situé 26 rue de la République, 91150 Étampes, via le site modernmuse.fr.

1. Identification

Dénomination : MODERN MUSE
SIRET (siège social) : 941 216 483 00011
N° TVA Intracommunautaire : FR25 941 216 483
Code APE : 47.71Z — Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé
Contact : contact@modernmuse.fr — 07 56 91 90 31
Adresse : 26 rue de la République, 91150 Étampes

2. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site modernmuse.fr. Toute commande implique l’adhésion pleine et entière aux présentes CGV, à l’exclusion de toute autre condition.

3. Produits

Les articles proposés sont ceux décrits sur le site. Les photographies sont contractuelles dans les limites du réalisme numérique. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks.

4. Prix

Les prix sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Des frais de livraison peuvent s’ajouter, indiqués avant validation finale de la commande.
Modern Muse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

La validation de commande par l’acheteur vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est adressé au client une fois la commande enregistrée.
Modern Muse se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

6. Paiement

Le règlement s’effectue comptant lors de la commande par carte bancaire via une plateforme sécurisée. La commande ne sera validée qu’après confirmation du paiement.

7. Livraison

• Délais : 2 à 4 jours ouvrés (France métropolitaine uniquement)

• Frais de livraison : 4,90 €

• Click & Collect : Retrait gratuit à la boutique, 26 rue de la République, 91150 Étampes

Le délai de livraison est indicatif. Aucun remboursement ne pourra être exigé pour un éventuel retard raisonnable.

8. Rétractation et retours

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

• Les articles doivent être retournés non portés, non lavés, avec leurs étiquettes, dans leur état d’origine.

• Retour en boutique : gratuit

• Retour postal : à la charge du client

L’adresse de retour est :
Modern Muse, 26 rue de la République, 91150 Étampes

Le remboursement est effectué après vérification des articles, via le moyen de paiement initial.

9. Responsabilité

Modern Muse ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects ou d’une mauvaise utilisation des produits. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels Modern Muse n’exerce aucun contrôle.

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, charte graphique, logo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite.

11. Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD.
Pour en savoir plus : voir notre [Politique de Confidentialité].

12. Droit applicable – litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.